TPR-S-Fra

TPR-S-FraLe présent rapport, préparé pour l'examen de la politique commerciale du
Honduras, a été .... iii) Principaux produits et sous?secteurs: résultats et politiques
89.

3) Politique et pratiques commerciales: Analyse par mesure

3) Politique et pratiques commerciales: Analyse par mesureAinsi qu'il est prévu dans l'Accord établissant le Mécanisme d'examen des
politiques commerciales (Annexe 3 de l'Accord de Marrakech instituant l'
Organisation mondiale du commerce), le Secrétariat a demandé au .... III.2
Moyenne simple des taux de droits NPF appliqués, par section du SH, exercices
2004 et 2006 42.

ii. environnement économique et de la politique ... - SICE.OAS.org

ii. environnement économique et de la politique ... - SICE.OAS.orgLe climat politique (par exemple stable, état de guerre, etc.) .... produit/service, au
niveau de la stratégie d'entreprise/marketing, une concurrence basée sur des ......
Le lieu du test de marché reflète dans la mesure du possible les facteurs ...

3) Politique commerciale et politique d'investissement - SICE.OAS.org

3) Politique commerciale et politique d'investissement - SICE.OAS.orgConformément à l'Accord établissant le Mécanisme d'examen des politiques ...
principal d'élargir l'accès des produits et services salvadoriens aux marchés ...

Examen des politiques commerciales

Examen des politiques commercialesLes États-Unis considèrent que le système commercial multilatéral et l'a
ppartenance à l'OMC sont au c?ur de leurs relations commerciales
internationales. ... minières et la pêche, ainsi que les services aériens, maritimes
et financiers. ... questions de politique commerciale dans le cadre du Groupe d'
examen de la politique ...

Rapport du Secrétariat - SICE (OAS)

Rapport du Secrétariat - SICE (OAS)examen de la politique commerciale de l'Argentine, a été établi par le ......
principalement à l'endroit des importations originaires du Brésil, de la Chine et
de ...

6) Politiques sectorielles - SICE.OAS.org

6) Politiques sectorielles - SICE.OAS.orgExamen des politiques commerciales. ... 4) Accès aux marchés des produits xvii
.... III.6 Mesures antidumping en vigueur par pays et par produit, 30 juin 2004 72.

TPR-S-Fra - SICE.OAS.org

TPR-S-Fra - SICE.OAS.orgLe présent rapport, préparé pour le premier examen de la politique commerciale
.... III.8 Mesures sanitaires et phytosanitaires par produit affecté et par type de ...

TPR-S-Fra - SICE.OAS.org

TPR-S-Fra - SICE.OAS.orgexamen de la politique commerciale du Costa Rica, a été établi par le Secrétariat
sous sa propre ... 5) Autres mesures touchant le commerce des produits xi.