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23 mai 2012 ... La troisième partie du document contient le même examen, mais à l'égard de l'
article 8.7). .... II. examen de la non?application des dÉclarations faites en vertu
de l'article 5.2)b) et de l'article 5.2)c) du protocole ? dÉsignations inscrites en
2011, dans lesquelles de telles dÉclarations ont ÉtÉ rendues inopÉ ...

WT/GC/136. Page 1 ... 1 101. 1. Transports. ?230. ?290. ?209. Crédit. 236. 342.
169. Débit. 466. 633. 378. 2. Voyages. ?40. ?91. ?102. Crédit. 397. 458. 226 .... 23
435. ?14,83. 9 003 267. ?2,56. Hong Kong, Chine. 10 701. ?16,77. 4 607 547. 12,
28.

Elle renferme des données sur les principaux flux d'exportation de ces
économies et décrit les effets que les mesures non tarifaires (MNT) telles que les
mesures sanitaires ...... Selon les fonctionnaires des petites économies qui ont
rempli le questionnaire d'enquête, la mise en conformité avec les normes
comptait parmi les ...

Examen des politiques commerciales. ... 13 Ouvrages en pierres. 202. 10,2. 0-25.
0,7. 50,0. 14 Pierres gemmes, etc. 61. 17,9. 0-30. 0,7. 71,0 ... 895. 8,3. 0-35. 0,9.
51,8. 17 Matériel de transport. 276. 12,2. 0-35. 1,0. 64,0. 18 Instruments et ...

Depuis le précédent examen réalisé en 2005, et parallèlement à ses efforts de
libéralisation des échanges au niveau régional, la Jamaïque a continué à ..... et
les légumes alimentaires; 77% (2 lignes) pour la viande et 70% (17 lignes) pour
les céréales, les produits de la minoterie, les graines et les résidus des industries
 ...

Tél: +1 (202) 612-4321, Téléc: +1 (202) 612-4333, Courriel: landmine@hrw.org
..... À la première Conférence d'examen de la Convention, 24 États parties ont
...... le Chili (5 895) ainsi que la Serbie et Monténégro, le Soudan et la Tunisie (5
 ...

Le présent document est un document de travail distribué pour examen et
commentaires. Quiconque l'utilise à d'autres fins en porte l'entière responsabilité.
Les documents sont également disponibles via Internet: http://www.unece.org/
trans/main/welcwp29.htm ...

de surveillance de la pression des pneumatiques (TPM) 18. IV. ... Le GRRF a pris
note de la décision de l'AC.3 de reprendre l'examen de cette question après ...

4 juin 2008 ... Article 8. Interdiction de l'esclavage et de la traite des esclaves. ...... 2007/2008
...... ont reçu une réponse positive, les autres sont en cours d'examen. ...... suite;
les personnes condamnées pour un tel acte bénéficient d'une ...

12 janv. 2012 ... ... 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), l'examen
budgétaire doit ...... Dépenses fonctionnement. 162 989 ?. 33 519 ?. 91 895 ?.
108 049 ?. 122 949 ?. 113 000 ?. Recettes fonctionnement. 134 202 ?.