ST/SG/AC.10/C.4/2007/5 - unece
À la onzième session du Sous-Comité, le CEFIC a soumis une proposition
concernant l'étiquetage des très petits emballages, pour examen (document ST/
SG/AC.10/C.4/2006/12). Les discussions qui ont suivi ont fait apparaître un appui
général en faveur de l'élaboration de documents guide sur l'étiquetage de très
petits ...
ST/SG/AC.10/C.3/2012/61 - unece
14 août 2012 ... Cet examen a montré que trois objets ne figuraient pas dans la proposition
initiale du document ST/SG/AC.10/C.3/2012/34, à savoir le No ONU 2870, .... UN
ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN
ÉQUIPEMENT (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère).
ST/SG/AC.10/C.4/2015/4 - unece
31 mars 2015 ... Le DGAC demande au Sous?Comité d'examiner cette question au cours de l'
actuelle période biennale afin de trouver une solution, éventuellement en
associant à l'examen en plénière un débat dans un groupe de travail. Examen. 2.
Le SGH ne dit rien des éléments ou des couches d'emballage qui ...
ST/SG/AC.10/C.3/2008/26 - unece
... des Recommandations, mais, après examen des prescriptions énoncées dans
la section 4.1.5.5, l'AFER a conclu que celles?ci étaient impossibles à appliquer.
2. Pour éviter tout confinement excessif, la section 4.1.5.5 interdit l'utilisation d'
emballages en métal qui satisfont aux critères d'épreuve du Groupe d'emballage
I.
ST - unece
12 avr. 2000 ... Le responsable du remplissage d'un emballage répondant aux normes de l'ONU
doit obligatoirement prendre certaines mesures pour que le colis fermé tel ... Un
examen de la base de données des incidents de transport de marchandises
dangereuses aux États?Unis révèle qu'un grand nombre de ceux?ci ...
ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2011/14 - unece
29 déc. 2010 ... À la session de mars 2010 de la Réunion commune, lors de l'examen du
document ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2010/11 et du document informel INF.30, le
Royaume-Uni a mis en évidence la différence entre le RID/ADR/ADN et le
Règlement type de l'ONU concernant l'attribution du groupe d'emballage I à ...
ST/SG/AC.10/C.3/2015/13 - unece
26 mars 2015 ... Examen. 3. Le degré de danger des produits peut ou non varier sensiblement en
fonction de différences mineures dans les spécifications ou la configuration d'
emballage. Tout classement doit s'appuyer sur l'avis d'experts pour éviter de
pratiquer trop, ou pas assez, d'épreuves, ce qui a des effets en ...
nations unies - unece
6 juil. 2007 ... ... d'un examen des dispositions de l'ADR, du Code de la réglementation fédérale
(CFR 49) des États?Unis et des Instructions techniques de l'OACI, il est proposé
de modifier comme suit les dispositions applicables à un certain nombre de
matières actuellement affectées à l'instruction d'emballage P099:.
ST/SG/AC.10/C.3/2002/76 page 1 Distr. GÉNÉRALE ST/SG/AC.10/C ...
Révision des dispositions relatives à la division 6.2, à l'instruction d'emballage
P650 ... dans le présent document des observations supplémentaires sur les
nouvelles prescriptions pour la division 6.2, qui ont été adoptées comme indiqué
dans le document ST/SG/AC.10/C.3/42/Add.3. après un examen plus approfondi.
ST/SG/AC.10/C.3/2012/34 - unece
10 avr. 2012 ... L'examen de la Liste des marchandises dangereuses montre que les rubriques
relatives aux objets des classes 3 et 8; cartouches pour pile à .... DANS UN
ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN
ÉQUIPEMENT (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère).
