SM.2022 - Effets sur les systèmes de télécommunication ... - ITU
La présente étude porte sur trois types de modulation de liaison fixe numérique,
à savoir la modulation par déplacement de fréquence (MDF), la modulation par
déplacement ... L'examen théorique a été effectué au moyen du système
opérationnel de traitement des signaux spéciaux (SPW, signal processing work
system).
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La période d'examen se terminera le 10 janvier 2011, deux mois après la
diffusion de ces textes. Si aucune objection n'est reçue des Etats Membres
pendant la période d'examen, la procédure d'approbation par consultation du §
10.4.5 de la Résolution UIT-R 1-5 sera déclenchée. Néanmoins, tout Etat
Membre qui a des ...
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Conformément aux dispositions du § 10.2.3 de la Résolution UIT-R 1-4, la
période d'examen durera au moins 4 semaines après que les textes des projets
de Recommandation auront été disponibles dans les autres langues de travail
de l'Union. La date précise à laquelle prendra fin la période d'examen sera
indiquée ...
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La période d'examen se terminera le 23 décembre 2009, deux mois après la
diffusion de ces textes. Si aucune objection n'est reçue des Etats Membres
pendant la période d'examen, la procédure d'approbation par consultation du §
10.4.5 de la Résolution UIT-R 1-5 sera déclenchée. Néanmoins, tout Etat
Membre qui a ...
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Conformément aux dispositions du § 10.2.2 de la Résolution UIT-R 1-3, la
période d'examen durera au moins quatre semaines après que les textes des
projets de Recommandations auront été disponibles dans les autres langues de
travail de l'Union. La date précise à laquelle prendra fin la période d'examen
sera ...
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Conformément aux dispositions du § 10.2.2 de la Résolution UIT-R 1-3, la
période d'examen s'achèvera le 28 juin 2002. Si aucune objection n'est reçue
des Etats Membres pendant la période d'examen, et conformément aux
dispositions du § 2.3 de la Résolution UIT-R 45, les Recommandations adoptées
au titre du § 2.2 ...
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Conformément aux dispositions du § 10.2.3 de la Résolution UIT-R 1-4, la
période d'examen durera au moins quatre semaines après que les textes des
projets de Recommandations auront été disponibles dans les autres langues de
travail de l'Union. La date précise à laquelle prendra fin la période d'examen
sera ...
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Conformément à cette procédure, les projets de Recommandation nouvelle ou
révisée, établis au cours des réunions des Groupes de travail 3J, 3K, 3L et 3M
organisées immédiatement avant la réunion de la Commission d'études, seront
soumis à la Commission. Après examen, la Commission pourra décider de les
faire ...
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Après examen, la Commission pourra décider de les faire adopter par
correspondance. Au cours de sa réunion, la Commission d'études décidera aussi
de la procédure d'approbation de chaque projet de Recommandation
conformément au § 10.3.3 de la Résolution UIT?R 1?3. Immédiatement après la
réunion de la ...

