SESSION 2014 UE 121

21 juil. 2014 ... Groupe de travail des dispositions générales de sécurité. 107e session. Genève,
30 septembre-3 octobre 2014. Point 1 de l'ordre du jour provisoire .... Le GRSG a
décidé de procéder à l'examen final du document ECE/TRANS/WP.29/ 2014/67 (
adopté à la session précédente) dans lequel des propositions ...

1 avr. 2014 ... Commission économique pour l'Europe. Comité des transports intérieurs. Forum
mondial de l'harmonisation des Règlements concernant les véhicules. 163e
session. Genève, 24-27 juin 2014. Point 4.9.2 de l'ordre du jour provisoire.
Accord de 1958 ? Examen de projets d'amendements à des Règlements ...

24 juil. 2012 ... 158e session. Genève, 13-16 novembre 2012. Point 16.9 de l'ordre du jour
provisoire. État d'avancement de l'élaboration de nouveaux Règlements ... de l'h
armonisation des Règlements concernant les véhicules (WP.29) à sa session de
mars 2012 pour complément d'examen et adoption officielle.

Article 4.3 - Convocation aux examens. Article 4.4 - Sujet d'examen et traitement
des notes. Article 4.5 - Droits des étudiants aux examens. CHAPITRE V -
ADMISSION ET DELIVRANCE DU DIPLÔME. Article 5.1 - Conditions d'obtention
du diplôme de licence et du diplôme intermédiaire de DEUG. Article 5.2 -
Composition ...

Le Comité a donc tenu sa douzième session du 24 au 28 février 2014 et tiendra s
a treizième session du 11 au 15 août 2014. 2. ... Dans sa décision 18/121, le
Conseil des droits de l'homme a décidé que le cycle du Comité consultatif serait
ajusté de manière qu'il débute le 1er octobre et prenne fin le 30 septembre.

Le Groupe de travail sur l'Examen périodique universel, créé conformément à la
résolution 5/1 du Conseil des droits de l'homme en date du 18 juin 2007, a tenu
sa dix-huitième session du 27 janvier au 7 février 2014. L'Examen concernant l'
Uruguay a eu lieu à la 5e séance, le 29 janvier 2014. La délégation de l'Uruguay
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