4/2. Examen de l'application de la stratégie de mobilisation des ...
Prenant note des communications reçues sur l'examen de la mise en ?uvre des
objectifs 2, 5, 7, 6 et 8 de la stratégie de mobilisation des ressources et des ...
MM/LD/WG/5/4 - WIPO
Le titulaire peut demander l'examen accéléré de la désignation suisse, contre
paiement ... à 1 mois suite au paiement de cette taxe (avis d'information de l'
OMPI 2002/36). ... Le titulaire peut transmettre à l'office suisse, par l'intermédiaire
d'un ...
Questions soumises à l'examen du Groupe de travail à composition ...
Genval, le 2 décembre 2011. Réf : calendrier de fin de trimestre. Aux parents des
élèves de 1e et 2e ... À partir du lundi 12 décembre, début des examens, l'horaire
journalier sera modifié : de 8h30 à 10h10 : examen n°1 ou examen 1ère partie.
de 10h10 à 10h30 : récréation. de 10h30 à 12h10 : examen n° 2 ou examen ...
(Rév.CMR-2000) - EXAMEN PAR LE GROUPE CONSULTATIF ... - ITU
RECOMMANDATION UIT-R S.1150[*],[**]. Critères techniques à utiliser pour les
examens concernant la probabilité de brouillage préjudiciable entre des
assignations de fréquence dans le service fixe par satellite demandés au titre du
numéro S11.32A.1 du Règlement des radiocommunications. (Question UIT-R 39/
4).
Options pour le développement du système de recherche ... - WIPO
19 sept. 2003 ... Options pour le développement du système de recherche internationale et d'
examen international: utiliser davantage les rapports internationaux, PCT/R/WG/
5 : Union du PCT - Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en
matière de brevets (PCT)
DOUZIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A SUR LE ...
Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal
relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone. Trentième-
troisième réunion. Bangkok, 24-28 juin 2013. Points 3 à 13 de l'ordre du jour
provisoire[*]. Questions soumises à l'examen du Groupe de travail à composition
non ...