cf le 14/11/1998 mesure

II - Régime des exceptions. Evaluation du système. 1. L'exception au droit d'
auteur ...... Il est associé à la définition des modalités d'exercice de la
consultation des documents déposés, prévue à l'article 2 de la présente loi dans
le double ...... l'exécution gratuite d'une ?uvre au cours d'un examen public, art.
...... 14/11/1998.

Etude de la publicité Benetton, manuel p.469 (découverte de la séquence, l'
argumentation dans l'image, réflexion sur le racisme) .... Il s'agit dans ce module
de revenir sur le travail des élèves demandé en début de séquence ( tous, pour
comparer les textes, avaient procédé à leur examen successif ) et d'établir avec
eux ...

Examen chronologique du processus relatif aux changements climatiques. 2. ...
La Convention insiste pour que des mesures de précaution soient prises afin de
.... 1998, 14 novembre 1998 - La CP-4 adopte le Plan d'Action de Buenos Aires
..... [2] Cf. Michel Maldague, Traité de gestion de l'environnement tropical, Tome 1
, ...