Mesure essaie

Le Mécanisme d'examen des politiques commerciales (MEPC) a été créé en
1989 à titre provisoire et a été confirmé par l'Annexe 3 de l'Accord de Marrakech
 ...

Examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité. 4.1 Distinction .....
Plantule : pigmentation anthocyanique à la base de la tige. Keimpflanze: ...

On observe le bassin à la recherche d'une bascule pouvant traduire une
inégalité de ... L'examen est comparatif : on commence par examiner le côté
indolore ...

On étudie le balancement du bras lors de la marche, la rapidité du geste, l'
attitude ... Certaines épreuves complètent l'examen, comme le "signe du serment
" au ...

Sur base de l'article 24, paragraphe 5, de la loi sur la métrologie (Journal officiel
n° 74/14), le directeur de l'Office national de métrologie définit le. RÈGLEMENT
RELATIF A LA PROCÉDURE DE MISE EN ?UVRE DE L'EXAMEN DE TYPE
DES INSTRUMENTS DE MESURE. I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Article
premier.

96), est soumise au Comité exécutif de l'Accord de 1998 (AC.3) pour examen (
par. 6.2 de l'Accord). Si l'AC.3 est d'accord sur la nécessité d'élaborer ce RTM, la
proposition devrait être renvoyée devant le Groupe de travail compétent (par. 6.2.
3 de l'Accord). I. OBJECTIF DE LA PROPOSITION. 1. L'objectif de la proposition ...

À partir notamment de l'examen du dossier électrique du coffret automate du ....
Le moteur est une machine à courant continu fonctionnant à flux constant et à ...

8 août 2010 ... Introduction des certificats d'examen de type comme moyen d'établir le constat
de la conformité de la ... Ainsi, lorsque certaines variantes ne nécessitant pas d'
essais doivent être enregistrées pour ... Impact de la mesure.

2.1 Le centre officiel d'essais exécute des mesures du niveau sonore et établi le
... est responsable du transfert du véhicule au centre officiel d'examen et retour.

En 2000, la Conférence d'examen du TNP a adopté dans son document final une
... délais du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires (TICE), afin de ...