Question elaboree

Cette nouvelle Règle de procédure a été appliquée de manière illégale lors de l'
examen de la conformité que le Bureau a effectué sur la base de ses propres «
NOTES» conformément aux dispositions des numéros 1503/S11.31 du RR, en
ce qui concerne les réseaux à satellite reçus par le Bureau entre 1996 et 2000.

La présente contribution, soumise pour examen au GCR à sa première ... Existe?t
?il une autre Recommandation, élaborée ultérieurement, qui porte sur les ...

14 mai 1998 ... Questions soumises à l'examen du Comité permanent. 12. ... sur la protection
des marques notoires élaborées avant l'exercice biennal.

Structurer l'examen par forme de question : p. 20 .... Voici un autre exemple d'une
question à réponse élaborée de type simple, tiré d'un cours en littérature :.

04- Type de question ou de problème qui incite les élèves à construire une
réponse élaborée plutôt que de cocher simplement un choix de réponse. ... 07-
Le souci de concevoir, pour un examen, des questions ou problèmes proches de
ceux ...

Si vous avez répondu Non, passez directement à la question 2. ... a) Comment la
stratégie nationale de développement durable de votre pays a-t-elle été élaborée
? ... nationale de développement durable, mais la question est à l'examen. 4.

Par exemple, sondage, groupe de discussion, entrevue, examen des documents,
etc.) ... Questions du groupe de discussion élaborées par le Comité directeur.

EXAMEN DES MESURES VISANT À EMPÊCHER LA POLLUTION ... le Groupe
de travail a décidé de procéder à l'examen de la question des mesures visant à
... Jusqu'à présent, de telles normes n'ont été élaborées que pour les moyens de
 ...

Point 15 de l'ordre du jour provisoire : Examen de la question de l'admission en
... 8 de son règlement intérieur élaborée par le Secrétariat qui vise à préciser la ...