Microsoft Word - loi007_2002.doc - Leganet
installations minières et métallurgiques encore en exploitation devrait également
être entreprise. 2) Études ...... Leur capacité semble adéquate car l'examen du
talus amont ne révèle aucune trace d'érosion à la ligne des hautes eaux. Le
niveau ...
la legislation miniere - Aspin 2000
exploitation des substances minérales contenues dans les rejets au moyen d'un
...... en sigle: l'analyse scientifique préalable des impacts potentiels prévisibles d'
une activité donnée sur l'environnement ainsi que l'examen de l'acceptabilité de
...
LOI 98-05 du 8 janvier 1998 PORTANT CODE PETROLIER
de Géologie, le Cadastre Minier et le service de protection de .... Il s'agit des
personnes dont l'exercice des fonctions est incompatible avec l'activité minière
telles ...... activité donnée sur l'environnement ainsi que l'examen de l'
acceptabilité de ...
CGES - The World Bank Documents
exercice de l'activité minière artisanale est réservé aux personnes de ...... (o) "
étude d'impact environnemental" : l'examen systématique en vue de déterminer
si ...
republique du mali - men - The World Bank Documents
présente loi portant Code Minier a pour objet de réguler le secteur minier en .....
de temps après l'examen environnemental préalable et avant la finalisation des
...... de consultations publiques qui ont été menées pendant l'exercice de
sélection.
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Dans le cadre de l'examen du dossier de l'étude d'impact, le SNEEE peut ...
Contrat Minier Type RDC
vision et du plan Stratégique; Gouvernance de l'ITIE ..... En effet, l'information
fournie à travers l'exercice ITIE est riche, variée et n'avait surtout jamais été aussi
disponible ..... Informatisation de la Direction Générale des Mines et de la
Géologie.